Conditions d'utilisation

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Ce site Web est exploité par Pour Bien Faire. Dans tout le site, les termes «nous», «notre» et «nos» font référence à Pour Bien Faire. Pour Bien Faire propose ce site Web, y compris toutes les informations, tous les outils et tous les services qui y sont disponibles pour vous, l'utilisateur, sous réserve de votre acceptation de l'ensemble des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site et / ou en achetant quelque chose chez nous, vous vous engagez dans notre «Service» et acceptez d'être lié par les termes et conditions suivants («Conditions d'utilisation», «Conditions»), y compris ces termes et conditions et politiques supplémentaires référencé ici et / ou disponible par lien hypertexte. Ces conditions d'utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, les utilisateurs qui sont des navigateurs, des fournisseurs, des clients, des marchands et / ou des contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation avant d'accéder ou d'utiliser notre site Web. En accédant ou en utilisant n'importe quelle partie du site, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site Web ou utiliser des services. Si ces conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces conditions d'utilisation.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et / ou des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement cette page pour les changements. Votre utilisation continue ou votre accès au site Web après la publication de tout changement constitue une acceptation de ces changements.

Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Ils nous fournissent la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces conditions d'utilisation, vous déclarez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence, ou que vous avez l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement à permettre à l'un de vos mineurs à charge d'utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas non plus, dans l'utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou de code de nature destructrice.
Une violation ou violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque pour quelque raison que ce soit à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte de crédit), peut être transféré non crypté et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux; et (b) des changements pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou dispositifs de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du service, l'utilisation du service ou l'accès au service ou à tout contact sur le site Web par lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part. .
Les en-têtes utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces Conditions.

SECTION 3 - DISPONIBILITÉ DES SERVICES

Notre Site est destiné uniquement aux résidents de certaines parties du territoire de Québec: Trois-Rivières, Montréal et la ville de Québec (« Territoire desservi »). Vous pouvez trouver notre territoire desservi ici. Nous n’acceptons pas les commandes des particuliers résidant à l’extérieur de notre territoire desservi.

 SECTION 4 - VOTRE STATUT

En passant une commande de Services par le biais de notre Site, vous garantissez que:

  • Vous avez au moins 18 ans ;
  • L'adresse de livraison est sur le territoire desservi 

SECTION 5 - COMPTE ET PASSATION DE COMMANDES

En plaçant une commande via notre site internet, vous acceptez que :

5.1 Afin d’ouvrir un compte (« Compte ») pour passer des commandes de Services, vous devez compléter le processus d’inscription en nous fournissant des renseignements à jour, complets et exacts à votre sujet, y compris une adresse désignée pour la livraison des produits (l’« adresse désignée »). Il vous avez la responsabilité de vous assurer que les renseignements sur votre compte, y compris votre adresse désignée, sont à jour et exacts. Vous êtes également responsable du maintien de la confidentialité des renseignements que vous détenez dans votre compte, y compris votre mot de passe, et de toute activité qui survient dans votre compte résultant de votre incapacité à assurer la sécurité et la confidentialité de ces renseignements. Vous acceptez de nous aviser immédiatement par écrit de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de votre mot de passe, ou de toute autre violation de la sécurité.

5.2 Après avoir passé une commande de Services, vous recevrez un courriel de notre part confirmant la réception de votre commande (« Accusé de réception »). Toutes les commandes doivent être approuvées par nous, et nous vous confirmerons cette approbation en vous envoyant un courriel confirmant l’acceptation de votre commande (« Confirmation »). Nous nous réservons le droit de ne pas accepter certaines commandes à notre seule direction. 

5.3 Votre droit aux Services ne s’appliquera que lorsque nous recevrons le paiement intégral de toutes les sommes dues à l’égard des Produits et Services. Sans quoi, la livraison du menu de la semaine n'aura pas lieu et la commande ne sera jamais livrée puisque le menu sera modifié chaque semaine.

 

 

SECTION 6 - CARTES CADEAUX ET CODES PROMOS

6.1 Les cartes-cadeaux sont livrées par e-mail et contiennent des instructions pour les utiliser lors du paiement. Nos cartes-cadeaux n'ont pas de frais de traitement supplémentaires. Elles seront considérés comme vendu au moment de la transaction de cette dernière.

6.2 Tout rabais lié à un code promo s’applique au prix des Produits commandés uniquement.

 

SECTION 7 - PRIX ET PAIEMENT

7.1 Le prix des Produits sera indiqué dans la Confirmation. Nous ne sommes pas responsables des erreurs de prix, typographiques ou autres, dans nos offres promotionnelles et nous nous réservons le droit d’annuler toute commande découlant de telles erreurs.

7.2 Le prix des Services inclut les taxes applicables. 

7.3 Le paiement de tous les Services doit être fait par carte de crédit ou PayPal. Nous acceptons les paiements par carte American Express, Visa et MasterCard, ainsi que via PayPal. Nous nous réservons le droit de changer les modes de paiement que nous acceptons en tout temps.

7.4 Vous déclarez et garantissez (i) que les données de paiement que vous nous fournissez sont vraies, exactes et complètes ; (ii) que vous êtes autorisé à utiliser cette carte de crédit ou ce compte PayPal pour effectuer votre transaction, (iii) que les frais encourus par vous seront honorés par votre compagnie de carte de crédit, et (iv) que vous vous engagez à payer les frais encourus par vous aux prix affichés, y compris les taxes applicables, s’il y a lieu.

 

SECTION 8 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et / ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et / ou d'expédition. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'e-mail et / ou l'adresse de facturation / le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

SECTION 9 - CIRCONSTANCES HORS DE NOTRE CONTRÔLE

9.1 Nous ne serons tenus responsables d’aucune défaillance, ou aucun délai, dans l’accomplissement d’une de nos obligations causé par des événements ou circonstances hors de notre contrôle (« Cas de force majeure »). Les cas de force majeure incluent un acte, un événement, une non-survenance, une omission ou un accident dépassant notre contrôle raisonnable, y compris, sans s’y limiter, les suivants :

  • Grèves, lock-out ou toute autre action industrielle ;
  • Tumulte civil, émeute, invasion, attaque terroriste ou menace d’attaque terroriste, guerre (déclarée ou non) ou menace ou préparation de guerre ;
  • Feu, explosion, tempête, inondations, tremblement de terre, affaissement, épidémie ou toute autre catastrophe naturelle ;
  • Impossibilité d’utiliser le transport ferroviaire, maritime, aérien, motorisé ou tout autre moyen de transport public ou privé ;
  • Impossibilité d’utiliser les réseaux de télécommunications publics ou privés ; et
  • Actes, décrets, lois, règlements ou autres restrictions d’un gouvernement.

 

Nos obligations découlant de tout Contrat seront considérées comme suspendues pendant la durée de ce cas de force majeure, et nous aurons une prolongation de notre délai d’exécution pendant la durée de ce cas. Nous ferons tout en notre pouvoir pour mettre fin au cas de force majeure ou pour trouver une solution grâce à laquelle nous pourrons réaliser nos obligations contractuelles en dépit du cas de force majeure.

 

SECTION 10 - GARANTIE LIMITÉE OU EXCLUSION

10.1 Nous vous garantissons que tout Produit acheté de nous par le biais de notre Site sera, à la livraison, conforme à sa description, de qualité satisfaisante, et raisonnablement adapté à toutes les utilisations pour lesquelles les produits de ce type sont généralement fournis.

10.2 Notre responsabilité à l’égard des Services défectueux se limite au remplacement, au remboursement ou au crédit, selon le cas.

10.3 Bien que nous fassions de notre mieux pour nous assurer que l’information qui vous est présentée sur le Site est exacte, nous ne faisons aucune garantie, représentation, promesse ni aucun engagement, expressément ou implicitement, quant à l’exactitude de toute information fournie sur ou par le biais du Site. Si vous avez choisi de vous fier aux informations fournies sur ou par l’intermédiaire de notre Site, vous le faites à vos propres risques.


SECTION 11 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous ne surveillons ni n'avons aucun contrôle ni aucune contribution.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils «tels quels» et «tels que disponibles» sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers optionnels.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés sur le site est entièrement à vos risques et périls et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions dans lesquelles les outils sont fournis par le (s) fournisseur (s) tiers concerné (s).
Nous pouvons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et / ou fonctionnalités via le site Web (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et / ou services seront également soumis aux présentes Conditions d'utilisation.


SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, COMMENTAIRES ET AUTRES SOUMISSIONS

Si vous envoyez vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres documents, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement. (collectivement, `` commentaires ''), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser sur tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons pas tenus (1) de maintenir les commentaires confidentiels; (2) de payer une compensation pour tout commentaire; ou (3) pour répondre à tout commentaire.

 Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même, ou nous induire en erreur ou induire des tiers en erreur quant à l'origine de tout commentaire.

Vous êtes seul responsable de tous les commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et n'assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 10 - RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Votre soumission d'informations personnelles via le magasin est régie par notre politique de confidentialité. 

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Occasionnellement, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant être liées aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si des informations dans le Service ou sur tout site Web associé sont inexactes à tout moment sans préavis (y compris après avoir soumis votre commande) .
Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations dans le Service ou sur tout site Web associé, y compris, sans limitation, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation spécifiée appliquée dans le Service ou sur tout site Web associé ne doit être considérée comme indiquant que toutes les informations du Service ou de tout site Web associé ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu: (a) à des fins illégales; (b) pour solliciter d'autres personnes à accomplir ou à participer à des actes illicites; (c) pour enfreindre les règlements, règles, lois ou ordonnances locales internationales, fédérales, provinciales ou étatiques; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui; (e) harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'appartenance ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap; (f) de soumettre des informations fausses ou trompeuses; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de quelque manière que ce soit qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web associé, d'autres sites Web ou Internet; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui; (i) pour spammer, hameçonner, pharm, prétexte, spider, crawler ou gratter; (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site Web associé, d'autres sites Web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web connexe pour viol à l’une des utilisations interdites.

SECTION 13 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Pour Bien Faire et notre société mère, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, fournisseurs de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, à l'abri de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, payés par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.


SECTION 14 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins.
Ces conditions d'utilisation sont en vigueur à moins que et jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces conditions d'utilisation à tout moment en nous notifiant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, à notre seul jugement, vous ne parvenez pas, ou nous soupçonnons que vous avez échoué, à vous conformer à une condition ou à une disposition de ces Conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus. jusqu'à et y compris la date de résiliation; et / ou en conséquence peut vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).


SECTION 15 - LOI APPLICABLE

Les présentes conditions d'utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois du Canada.

SECTION 16 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement notre site Web pour les changements. Votre utilisation continue ou l'accès à notre site Web ou au Service après la publication de toute modification des présentes Conditions d'utilisation constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 17 - COORDONNÉES

Les questions concernant les conditions d'utilisation doivent nous être envoyées à l'adresse cassandra@pourbienfaire.com.